Jonathan Duhamel remporte sa bataille contre le FISC canadien
Durant l'été 2010, à 23 ans, Jonathan Duhamel a remporté le Main Event des World Series Of Poker.
Joueur fantasque au caractère tranché, le Canadien a ensuite représenté PokerStars durant plusieurs années, cumulant 18 millions de gains sur le circuit entre 2006 et 2018 ainsi que deux autres bracelets WSOP. Un rêve qui a son revers puisque l'Agence du revenu du Canada (ARC) lui réclamait 1 million de dollars pour ses gains entre 2010 et 2012.
Pour l'ARC Jonathan Duhamel exploitait une entreprise par ses activités de jeu de poker, ce dernier affirmait être chanceux car les jeux de hasard ne sont pas imposables au Canada. La justice a tranché.
Absent de la planète poker depuis le début de sa bataille contre l'administration fiscale canadienne, le Québécois a eu gain de cause il y a trois semaines. Les gains provenant de ses activités de jeu de poker ne seront pas inclus dans le calcul de son revenu.
La Cour canadienne de l’impôt a statué sans détour. "La Cour conclut (dans son jugement, ndlr), selon la prépondérance des probabilités, que les activités de jeu de poker de M. Duhamel ne sont pas exercées de manière suffisamment commerciale pour constituer une source de revenu d’entreprise aux fins de la Loi", peut-on apprendre dans Lapresse.ca.
Revenu Québec ne peut donc pas demander d'argent à Jonathan Duhamel ni lui infliger de pénalité. Jonathan Duhamel a démontré par le biais de son avocat Yves Ouellette que la capacité de produire un gain au poker reste "imprévisible et instable".
Le Canadien a prouvé que ses gains sur le Main Event pour 8,9 millions en 2010 et sur le High Roller One Drop pour 3,9 millions en 2015 formaient deux "anomalies" et constituaient la majeure partie de ses gains au poker soit 12,9 millions sur les 18 millions de chiffre d'affaire que représentent ses gains Hendon Mob.
L'avocat de Jonathan Duhamel a montré qu'il avait enregistré 1 million de pertes entre 2010 et 2018 si l'on excluait ces deux résultats. "M. Duhamel n’exerçait pas ses activités de jeu de poker de la même façon que l’aurait fait un homme d’affaires sérieux", indique le jugement qui conclut que le "poker est un loisir ou un divertissement".
Jonathan Duhamel a joué "par passion du jeu et qu’il n’avait pas l’intention de gagner sa vie en jouant au poker". l'ARC lui réclamait 1,2 million de dollars, une somme qui aurait pu être, doublée en cas de jugement reconnaissant la volonté de frauder.
L'affaire avait débuté en novembre 2020, date à laquelle Duhamel a annoncé qu'il mettait le poker entre parenthèses, par peur de perdre ce qu'il avait gagné lors de son sponsoring et afin de ne pas mettre ses enfants sur la paille.
Le champion pourrait bien revenir tenir les cartes prochainement... pour le plaisir de jouer!
